1. Mentions Légales
1.1. LE SITE EST ÉDITÉ PAR :
La société Vade
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Dont le siège est 2 bis avenue Antoine Pinay, Parc d’activité des 4 vents à HEM (59510)
Tel : 03 59 61 66 50
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RCS LILLE METROPOLE : 509 568 416
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1.2. LE DIRECTEUR DE LA PUBLICATION EST :
Monsieur Georges LOTIGIER
Adresse : 2 bis avenue Antoine Pinay, Parc d’activité des 4 vents à HEM (59510)
Tel : 03 59 61 66 50
Email : contact@vadesecure.com
1.3. L’HÉBERGEMENT DU SITE INTERNET EST ASSURÉ PAR :
La société Scalair sas
2 bis avenue Antoine Pinay
59510 Hem
France
Téléphone : 03 20 68 21 21
Email : contact@scalair.fr
2. Politique Données personnelles Informatique et Libertés
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3. Propriété Intellectuelle
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L’Utilisateur s’interdit, par ailleurs, toute exploitation, à quelque titre que ce soit, des Contenus et informations figurant sur le Site.
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Toute utilisation non autorisée est susceptible de constituer une contrefaçon conformément aux articles L.713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
4. Liens hypertextes
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5. Responsabilité de la société
- Le Responsable du Site fait ses meilleurs efforts pour s’assurer du bon fonctionnement du Site et des services y figurant, dans les limites de responsabilité exposées ci-après :
Le Site est en principe accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, cependant, le Responsable du Site décline toute responsabilité, sans que cette liste soit limitative :
- À un cas de force majeure tel que ceux-ci sont définis par la jurisprudence française ou à une décision des autorités ;
- En cas d’utilisation anormale ou d’une exploitation illicite du Site ;
- En cas d’interruption du Site pour des opérations de maintenance techniques ou d’actualisation des informations publiées;
- En cas d’impossibilité momentanée d’accès au Site (et/ou aux sites internet et applications lui étant liés) en raison de problèmes techniques et ce quelles qu’en soient l’origine et la provenance ;
- À une intrusion ou à un maintien frauduleux d’un tiers dans le système, ou à l’extraction illicite de données, malgré la mise en œuvre des moyens de sécurisation conformes aux données actuelles de la technique, la Société ne supportant qu’une obligation de moyen au regard des techniques connues de sécurisation ;
- En cas de perte par l’Utilisateur de son identifiant et/ou de son mot de passe ou en cas d’usurpation de son identité.
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